L'intégralité des pages du portail sont mises à votre disposition sous un contrat Creative Commons (Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.5 Canada)1 (mise à part les travaux scolaires), et tout cela dans l'optique de simplifier la vie aux étudiants, rédacteurs et journalistes voulant modifier, transformer ou distribuer le contenu et l'utiliser. Par contre, vous devez vous soumettre à certaines restrictions d'utilisation. Les termes du contrat sont très clairs :
L'utilisation de ce contrat n'assure pas une protection aux documents et aux pages distribuées, mais sert à offrir des droits au public qu'il n'aurait pas sans ce contrat et en l'informant sur son fonctionnement. Cette même licence a pour but d'encourager de manière simple et licite la circulation des oeuvres, l'échange et la créativité. Elle permet aussi d'enrichir le patrimoine du monde de la culture et de l'information accessible librement.
Si vous souhaitez avoir plus de renseignements sur l'utilisation du contenu mis à votre disposition ou tout simplement avoir une quelconque autorisation d'utilisation, veuillez me contacter clairement à l'aide du formulaire prévu à cet effet.
Le code source a été exécuté en 0.0125 seconde(s) et il y a eu requête(s) faite(s) à la base de données.
Affichage extensible - Visualisable sous toutes les résolutions.

Cette création est mise à disposition sous un contrat Creative Commons.